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Administration

Sénéchaussées de l'Anjou au XVIIIe siècle.

Sénéchaussées

Le premier sénéchal d'Anjou fut Lisois d'Amboise désigné en 1016 par Foulque Nerra. Par la suite, les sénéchaux angevins, obligés de suivre leurs maîtres à la guerre, nommèrent à leur tour des substituts qui devinrent baillis, puis juges ordinaires et enfin lieutenants-généraux civils pour les sénéchaussées de l'Anjou.

La Révolution française marque la fin de la fonction de sénéchal. Augustin-Félix-Elisabeth Barrin La Galissonnière fut le dernier sénéchal de l'Anjou nommé avant la Révolution française. Il représentera la noblesse de l'Anjou lors de la réunion des états généraux de 1789.

Bailliages

Au XVIe siècle, sous le règne d’Henri II, se mettent en place dix-sept recettes générales confiées à des trésoriers généraux (édit donné à Blois en janvier 1551) et 21 généralités ou pays d'élections.

Les bailliages de l'Anjou, du Maine et de la Touraine sont réunis, comme au temps du Grand Anjou de Foulque Nerra, dans la généralité de Tours :

  • Bailliage d'Anjou : 701 paroisses. 80 810 feux ;
  • Bailliage du Maine : 586 paroisses. 55 333 feux ;
  • Bailliage de Touraine : 616 paroisses. 74 177 feux.

Au XVIIIe siècle, l'étendue de la généralité de Tours nécessite le règlement pris par arrêté du Conseil du 18 juillet 1787 qui permet la formation de trois assemblées au sein de cette importante généralité : Anjou, Maine et Touraine. Ces trois assemblées recouvrent sensiblement les limites des anciennes provinces royales. Néanmoins certaines circonscriptions ne coïncident pas avec celles des généralités, car les limites paroissiales et de pays évoluent au fil du temps. Ces trois assemblées se réunissent en août 1787 puis en novembre 1787.

Juridictions

L’Anjou est divisé en sénéchaussées qui sont des tribunaux de première instance relevant du Parlement de Paris et composés d’un lieutenant-civil, d’un lieutenant-criminel, d’un lieutenant de police, de conseillers, d’un procureur, d’un avocat du roi, et d’un substitut.

En 1551, pour venir en aide aux tribunaux des sénéchaux, le roi de France Henri II institue des tribunaux auxiliaires que l’on appela présidiaux. Ils se prononcent en dernier ressort, sur l’appel des tribunaux des sénéchaussées, pour les sentences qui n’excèdent pas deux mille livres tournois, et jugent certains délits déterminés. Un présidial est établi à Angers dès 1552. C’est le premier corps judiciaire de l’Anjou. Le présidial disparaît en 1790 lors de la Révolution française.

Perception de la gabelle

En ce qui concerne la gabelle, impôt sur le sel, l’Anjou fait partie des pays de « grande gabelle ». L’Anjou comprend seize tribunaux spéciaux ou « greniers à sel » : Angers, Baugé, Beaufort, Bourgueil, Candé, Château-Gontier, Cholet, Craon, La Flèche, Saint-Florent-le-Vieil, Ingrandes-sur-Loire, Le Lude, Pouancé, Saint-Rémy-la-Varenne, Richelieu et Saumur.

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