Droits de l'homme

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La Déclaration des droits (Bill of Rights) de 1689

Les droits de l'homme, parfois écrit droits de l'Homme [N 1], également appelés droits humains [N 2] ou encore droits de la personne [N 3], sont un concept à la fois philosophique, juridique et politique, selon lequel tout être humain possède des droits universels, inaliénables, quel que soit le droit positif en vigueur ou d'autres facteurs locaux tels que l' ethnie, la nationalité ou la religion.

Selon ce concept, tout être humain – en tant que tel et indépendamment de sa condition sociale – a des droits « inhérents à sa personne, inaliénables et sacrés », et donc opposables en toutes circonstances à la société et au pouvoir. Ainsi, le concept de droits de l’homme est par définition universaliste et égalitaire, incompatible avec les systèmes et les régimes fondés sur la supériorité en dignité d’une caste, d’une race, d’un peuple, d’une classe ou d’un quelconque groupe social ou individu par rapport à un autre; incompatible tout autant avec l’idée que la construction d’une société meilleure justifie l’élimination ou l’oppression de ceux qui sont censés faire obstacle à cette édification.

Les droits de l'homme, prérogatives dont sont titulaires les individus, sont généralement reconnus dans les pays démocratiques par la loi, par des normes de valeur constitutionnelle ou par des conventions internationales, afin que leur respect soit assuré par tous, y compris par l'État. L'existence, la validité et le contenu des droits de l'homme sont un sujet permanent de débat en philosophie et en science politique.

Histoire

Le « Cylindre » de Cyrus

Article détaillé : Cylindre de Cyrus.

La Perse est considérée comme étant à l'origine du concept des droits de l'homme, au VIe siècle av. J.-C., sous le règne de Cyrus le Grand. Après sa conquête de Babylone en -539, ce roi fit exécuter le cylindre de Cyrus, découvert en 1879, parfois mentionné comme la « première charte des droits de l'homme ». En 1971, l' Organisation des Nations unies (ONU) l'a traduite dans toutes ses langues officielles.

Le cylindre décrète les thèmes normaux de la règle persane : tolérance religieuse, abolition de l'esclavage, liberté de choix de profession et expansion d'empire. Il se situe dans la tradition mésopotamienne présentant l'idéal du roi juste, dont le premier exemple connu est celui du roi Urukagina de Lagash, ayant régné au XXIVe siècle av. J.-C., et dont un autre représentant illustre est Hammurabi de Babylone, avec son code datant du XVIIIe siècle av. J.-C.

L'inscription de Cyrus présente pourtant quelques caractères novateurs, notamment sur les décisions concernant la religion.

Ce document retrace les événements ayant précédé la prise de Babylone, puis expose les décisions de Cyrus le Grand pour les Babyloniens : il règne pacifiquement, délivre certaines personnes de corvées considérées comme injustes, il octroie aux gens déportés le droit de retour dans leur pays d'origine et laisse les statues de divinités autrefois emmenées à Babylone revenir dans leurs sanctuaires d'origine. Il proclame la liberté totale de culte dans son empire.

Autres références dans l'Antiquité

Des droits naturels ou intrinsèques à l'Homme sont déjà explicitement mentionnés [réf. nécessaire] :

Édit de Milan

Article détaillé : Édit de Milan.

Les droits de l'homme, tels qu'ils sont apparus dans l' histoire européenne, et se sont ensuite généralisés au monde entier à travers les organisations internationales, tirent plus particulièrement leur origine, selon Mgr. Mamberti, de l' édit de Milan, application concrète des enseignements du Christ et de saint Paul [3] [réf. insuffisante]. Cet édit de tolérance a été promulgué en 313 par l'empereur romain Constantin Constantin Ier, afin d'autoriser la liberté de culte aux chrétiens. La liberté de religion et de conscience est en effet le premier des droits de l'homme.

Autres références en Afrique

  • Au e siècle, en Afrique, voir le texte-serment de la charte du Manden (inscrite par l' Unesco au patrimoine immatériel de l'Humanité), qui énonce déjà des formulations très modernes des principes d' égalité et de non-discrimination.
  • Aux e et e siècles, les grands jurisconsultes islamiques de l'empire du Mali établissent des principes très similaires à ceux qui seront établis plus tard dans les déclarations « modernes » des Droits de l'Homme . (Voir en particulier : Manuscrits de Tombouctou).

Époque moderne

Sur ce Monument dédié à la République le sculpteur Émile Peynot a posé sur les genoux du personnage représentant la république un grand parchemin portant la mention "Les droits de l'Homme"
(Lyon 3e ; Parc Georges-Bazin)

La notion de droits minimaux dus à la seule qualité d'être humain, ou «  droits naturels », est à la fois ancienne et générale.

Ce qui caractérise l'idée des droits de l'homme, c'est l'idée de les inscrire explicitement dans le droit (oral ou écrit), de leur reconnaître une application universelle et une valeur juridique supérieure à toute autre norme. On passe alors souvent par une forme de proclamation, plutôt que par les règles ordinaires d'édiction des normes légales ; les termes utilisés sont ceux d'une évidence préexistante et indiscutable, qu'on découvre et qu'on reconnaît, plutôt qu'une simple convention discutable. L'unanimité est implicitement convoquée comme source de la légitimité de ces droits. Même si des références au divin ou des influences religieuses peuvent se trouver, elles apparaissent comme accessoires, et l'application des droits se veut indépendante de toute affiliation religieuse. Cette indépendance constitue la principale différence entre la base philosophique des droits de l'homme et celle du droit divin, sachant que les deux ont en commun la croyance en l'existence de règles universelles et permanentes. Ne comportant de référence à aucune religion particulière, si ce n'est à l'«  Être suprême », pour la déclaration française de 1789, les droits de l'homme ont vocation à s'appliquer indépendamment des différentes sensibilités religieuses.

Grands textes (XIIIe - XVIIe siècles)

Avec cette définition (non du contenu, mais de la forme), on peut remonter au moins jusqu'au Moyen Âge pour trouver les premières manifestations, concrètes et avec des effets réels dans les pratiques, de l'idée des droits de l'homme :

  • la Grande Charte (1215). Ce texte est important mais n'a été véritablement utilisé qu'à partir du XVIIe siècle comme instrument contre l'absolutisme royal des Stuart ;
  • la Pétition des Droits en 1628 ;
  • l' Acte d'Habeas Corpus, 1679 ;
  • la Déclaration des Droits ( Bill of Rights) en 1689. Elle est considérée dans le monde anglophone comme la base des concepts actuels des droits humains.

Pendant le XVIe siècle, en Occident, la découverte des peuples indigènes de l' Amérique par les Européens et les premières pratiques de déportation d'Africains vers le « Nouveau Monde » sont à l'origine de l'activisme pour les droits humains de Bartolomé de Las Casas et certains secteurs de l' Église catholique, comme la papauté elle-même, qui se manifestent avec les actes Veritas ipsa et Sublimis Deus.

Une approche des droits de l'homme et du citoyen sur le modèle antique apparaît en 1755 avec la Constitution du Généralat de Pascal de Paoli en Corse, le premier État démocratique du siècle des Lumières, pour Voltaire et Rousseau, reprise ensuite par Lafayette et Thomas Jefferson pour les États-Unis (Loge des Neuf sœurs). La constitution corse contient les prémices de droits de l'homme dans une société démocratique, tels que la séparation des pouvoirs et le suffrage universel.

Dans L' [1]) : « L’homme qui revendiquerait les droits de l’homme, périrait dans l’abandon ou dans l’infamie ».

Première déclaration des droits humains (1776)

La première Déclaration des droits humains est celle de l’État de Virginie ( États-Unis), écrite par George Mason et adoptée par la Convention de Virginie le (appelée en anglais le Bill of Rights américain).

Elle a été largement copiée par Thomas Jefferson pour la déclaration des droits humains incluse dans la Déclaration d'Indépendance des États-Unis du , par les autres colonies pour la rédaction de leurs déclarations des droits humains, et par l’Assemblée française pour la Déclaration française des droits de l’homme et du citoyen, ainsi qu'elle aura inspiré largement la Déclaration universelle des droits de l'homme votée par l' ONU en 1948.

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789)

L’Assemblée nationale française, dès qu’elle s’est déclarée constituante, décide de rédiger une déclaration. La discussion débute le 9 juillet et débouche sur un vote le , sous l’influence des leaders du tiers état et de la noblesse libérale. Ratifiée seulement le 5 octobre par Louis XVI sous la pression de l’Assemblée et du peuple accouru à Versailles, la déclaration de 1789 servira de préambule à la première Constitution de la Révolution française, adoptée en 1791. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen est promulguée par le roi le , c'est une déclaration philosophique universaliste (droits de l'homme) et juridique (droit du citoyen).

Dès 1790, dans son ouvrage Réflexions sur la Révolution de France, Edmund Burke dénonce la Révolution française et plus précisément l'abstraction des droits de l'homme. L'année suivante, James Mackintosh ( 1765- 1832) dans ses Vindiciae Gallicae, ouvrage qui constitue une réponse au livre de Burke, exprime le point de vue philosophique d'un libéral sur les événements de la Révolution française jusqu'au printemps 1791 [précision nécessaire]. Il prend la défense des droits de l'homme et son livre est un témoignage intéressant du point de vue d'un whig cultivé à cette époque, représentatif de la philosophie libérale issue du siècle des Lumières. Les excès des Révolutionnaires et de la Terreur le conduiront cependant quelques années plus tard à rejoindre Burke dans sa critique. Quant à Jeremy Bentham, récusant l’idée de droits naturels, il critique les droits de l'homme dans une perspective utilitariste.

Thomas Paine réplique aux attaques d'Edmund Burke dans Réflexions sur la Révolution de France, ainsi que dans Rights of Man (« Les Droits de l'homme ») le 29 janvier 1791 (publié en 1791-1792), ouvrage dans lequel il critique la monarchie britannique.

En 1791, le pape Pie VI condamne la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans son encyclique Adeo nota. Selon lui, sa nature purement philosophique ne peut prétendre se substituer au droit naturel ainsi qu'au droit de l' Église.

La notion de « droit de l'homme » reste pratiquement stable pendant près d'un siècle, puis, prenant en compte la réalité de problèmes sociaux, la Déclaration universelle des droits de l'homme ( ONU) ajoute en 1948 à la Déclaration initiale les droits dits de « deuxième génération» (ou « droits-créance » garantis par l'État sur les autres êtres humains). Il faut noter que la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 excluait les femmes. Il faudra attendre 1948 et l'intervention d' Eleanor Roosevelt pour que la notion d'égalité entre les sexes figure explicitement dans une convention internationale.

Déclaration universelle des droits de l'homme (1948)

La place de l'organisme des Nations unies dans la légitimation et la promotion des droits humains est essentielle. Le qualificatif d'universel a été inscrit dans le titre de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 à l' ONU à l'initiative de René Cassin.

Convention européenne des droits de l'homme (1950)

Développements ultérieurs

Depuis la Charte des Nations unies ( 1945) et la Déclaration universelle des droits de l'homme, la notion de droits de l'homme a été étendue, légiférée et des dispositifs ont été créés pour surveiller les violations de ces droits. Citons certains événements marquants :

Pour l'historien américain Samuel Moyn, les droits de l'homme ne sont devenus le vocabulaire préféré dans le monde pour parler de justice que depuis quelques décennies. Plus précisément, il date la naissance des droits de l'homme, comme idéologie et mouvement, au milieu des années 1970. Il fait valoir que ce ne fut que dans les années 1970, quand d'autres idéologies (socialisme utopique, anti-colonialisme, et anti-communisme) sont tombées en désuétude que les droits de l'homme ont assumé un statut d'arbitre moral ultime de conduite internationale [4]. Ainsi, « c'est de l'implosion des utopies antérieures qu'est née la « dernière utopie » que sont les droits de l'homme comme norme suprême censée faire advenir un monde meilleur » [5].

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