Déchet

Déchets dans un sac poubelle. Dans l'idéal, la bouteille en PET et la canette en aluminium auraient put être jeté dans deux sacs spécifiques pour leur recyclage.
Certains déchets comme le polystyrène expansé, souvent souillés sont théoriquement recyclables, mais ne le sont en réalité pas. Ils prennent beaucoup de place pour un faible poids et leur brûlage sauvage est très polluant.
Les huiles-moteur, très polluantes sont jetées, recyclées ou incinérées, souvent dans de mauvaises conditions (centre de tri, Thaïlande).
Les cyclones, tsunamis ou autres catastrophes naturelles génèrent des afflux brutaux de déchets qui déstabilisent parfois les filières.
La gestion des déchets ménagers est de plus en plus centralisée, avec des approches variées privilégiant le tri sélectif ou l' incinération ou la mise en décharge, selon les régions. La part du recyclage ne cesse de croître.
La plupart des anciennes décharges devraient être suivies, car la méthanisation et le risque éventuel de pollution perdurera
Le transport des déchets génère de plus en plus de dioxyde de carbone. C'est aussi un des enjeux du développement durable. Le transport fluvial, très économique, est une alternative qui se développe localement.
…en bordure de rue à Bamako ( Mali).
Transportés par une charrette à Ouagadougou ( Burkina Faso).

Usuellement, un déchet (détritus, ordure, résiduetc.) désigne : la quantité perdue dans l'usage d'un produit, ce qui en reste après son utilisation [1]. Ce terme tend à désigner tout objet ou substance ayant subi une altération d'ordre physique ou chimique, ou qui ne présente plus d'utilité et destiné à l'élimination ou au recyclage (Il est alors parfois nommé recyclat [2]).

Le mot déchet désigne aussi les objets répandus dans la nature par l' être humain, le vent, etc., et notamment sur les fonds marins et parfois retrouvés dans les laisses de mer.

Selon une formule employée notamment en logistique, « le meilleur déchet est celui que l'on ne produit pas ». Dans le monde en 2015 sept à dix milliards de tonnes de déchets urbains ont été produits [3]. Selon le PNUE, en Asie-Pacifique, 90 % des déchets solides urbains finissent en décharge sauvage et ils sont une des premières sources de maladies. À Bombay, plus de 12 % des déchets solides urbains sont brûlés en pleine ville ou en dépotoirs en polluant gravement l'air et le sol [3]. Dans le monde 64 millions de personnes subissent la pollution de 50 des plus grandes décharges [3], le volume des déchets continue à croître en Europe et les experts estiment que le volume de déchets urbains pourrait encore doubler en Asie et d'Afrique en 15 à 20 ans [3]. 99 % des ressources prélevées dans la nature sont reléguées au rang de déchet en moins de quarante-deux jours [4].

Histoire

Article connexe : Gestion des déchets#Histoire.

Avant le XXe siècle

Pendant la Préhistoire, les hommes se contentent de laisser leurs déchets dans la nature. Essentiellement des restes de nourriture, ceux-ci se décomposent selon le cycle naturel et sont produits en petite quantité. Le problème des déchets apparaît avec le développement des villes où les ordures s'entassent sur la voie publique.

En France

En 1185, incommodé par la puanteur, Philippe Auguste commande au prévôt de Paris d'organiser avec les bourgeois le pavage des principales rues de Paris [5]. Pendant le Moyen Âge, les décrets royaux se succèdent pour améliorer la gestion des déchets. Néanmoins l'absence d' égouts fait que les caniveaux au milieu des rues pavées sans trottoirs servent encore de rigole d'écoulement pour évacuer les eaux de pluies et les eaux usées déversées par les habitants. Les résidus et déchets trop encombrants sont quant à eux abandonnés dans des dépotoirs aux abords des villes. On appelait « voiries » des lieux « où l'on portait les ordures, les immondices, les vidanges, les fumiers et les débris d'animaux » [6].

À Paris, entre 1750 et 1850, la voirie de Montfaucon en fournit un exemple typique. [pourquoi ?]

Certains déchets sont mélangés aux contenus des fosses d'aisance pour servir d' engrais. À la fin du XIXe siècle, l'industrie utilise de plus en plus les matières plastiques et l' agriculture les engrais issus de la carbochimie (phosphates fossiles, fertilisation azotée), ce qui entraîne le développement du système des décharges [7].

Il faut attendre le XIXe siècle pour que l' hygiène et la salubrité publiques deviennent un véritable sujet de préoccupation. La révolution arrive avec le préfet de la Seine Eugène Poubelle qui met en place un premier arrêté le obligeant les propriétaires parisiens à mettre à disposition à chacun de leurs locataires un récipient destiné aux ordures ménagères. Par glissement sémantique, ces récipients prennent vite le nom de «  poubelles ». Le pavage des rues devient systématique, les égouts se multiplient et le développement de l' adduction d'eau vise à équiper les ménages mais aussi à nettoyer l'espace public [8].

Histoire récente

Au début de la décennie 70 du XXe siècle, parallèlement à l'émergence d'une conscience des problèmes posés par le développement économique des sociétés modernes se discernent les problématiques liées aux déchets générés par ces économies.

Commandé en 1970 et publié en 1972 au MIT, le rapport Meadows, titré The Limits to Growth et traduit en français sous le titre : Halte à la croissance ? est le premier rapport du Club de Rome. Il porte sur les limites de la croissance et ses conséquences sur l'épuisement des ressources naturelles.

Tenue sous l'égide de l' Organisation des Nations unies à Stockholm en Suède, du 5 au , et préparée par les professeurs René Dubos et Barbara Ward par le rapport Nous n’avons qu’une Terre, la Conférence des Nations unies sur l’Environnement Humain (CNUEH), mieux connue sous le nom de conférence de Stockholm (aussi nommé 1er sommet de la Terre), a placé pour la première fois les questions écologiques au rang des préoccupations internationales.

Les participants ont adopté une déclaration de 26 principes et un vaste plan d'action, le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE), pour lutter contre la pollution. Cette institution est la plus haute autorité environnementale au sein du système des Nations unies [9]. Si la notion de déchet n'apparait pas distinctement dans la déclaration finale de la réunion de Stockholm, il est noté dans le principe 6, que : « Les rejets de matières toxiques ou d'autres matières (…) doivent être interrompus de façon à éviter que les écosystèmes ne subissent des dommages graves ou irréversibles. » et dans le principe 7, que : « Les États devront prendre toutes les mesures possibles pour empêcher la pollution des mers par des substances qui risquent de mettre en danger la santé de l'homme, de nuire aux ressources biologiques et à la vie des organismes marins, de porter atteinte aux agréments naturels ou de nuire à d'autres utilisations légitimes de la mer [10]. » La Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets autrement nommée Convention de Londres, est adoptée la même année [11]. Elle a pour objectif d'empêcher l'évacuation incontrôlée de détritus en mer susceptible de mettre en danger la santé humaine, les organismes marins, l'environnement maritime, ou pouvant interférer avec les autres activités maritimes. Elle désigne comme déchets et autres matières matériaux et substances de tout type, de toute forme et de toute nature (art. III, 4) et organise la "sévérité" du contrôle en fonction de la dangerosité des produits telle qu'exprimée dans les annexes 1 et 2, interdisant l'immersion de ceux cités en annexe 1 (Art. IV). La convention entre en vigueur en 1975.

1975 est l'année qui voit apparaître dûment nommée, la question du déchet dans les politiques de protection environnementale se développant de part et d'autre de l' Atlantique.

L'Europe inaugure en promulguant le la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets [12]. Les États-Unis acte en 1976 The Resource Conservation and Recovery Act (RCRA)  (en), loi fédérale  (en) qui organise le traitement des ordures ménagères et des déchets dangereux, (distinction qui devra attendre 1978 pour être faite au niveau européen -mais, d'après l'introduction à la directive, c'est qu'une disparité existe déjà entre les États membres concernant les dispositions prises relativement aux déchets toxiques et dangereux) [13].

En 1989, soit 15 ans après la création du PNUE, la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux voit le jour [14].

L'Europe

Du 19 au , la Conférence au sommet, à Paris, est l'occasion pour les chefs d'État ou de gouvernement de la Communauté économique européenne de confirmer leur volonté de renforcer leur coopération politique et, exploitant l'amplitude des possibilités offertes par l'article 235 du Traité instituant la Communauté Économique Européenne [15], de définir de nouveaux domaines d'action communautaire, notamment « une politique dans le domaine de l'environnement » [16]. Concrètement, au chapitre Environnement (8), Les chefs d’État et de gouvernement (…) invitent les institutions de la Communauté à établir, avant le 31 juillet 1973, un programme d’action assorti d’un calendrier précis. Dès lors, et jusqu'à aujourd'hui, ce sont 6 programmes d'action communautaire pour l'environnement (PAE) qui vont se succéder. Ils définissent les futures orientations dans le domaine de l'environnement et contiennent des propositions spécifiques que la Commission a l'intention de mettre en œuvre au cours des prochaines années [17]. Néanmoins, cet appareil volontariste laisse d'aucuns dubitatifs [[réf. souhaitée]. À la suite de ce rapport, au sommet de Paris en juillet 1972, l'environnement intervient dans les discussions sans aller au-delà de la déclaration d'intention [réf. nécessaire].

Le , est arrêtée la directive de l'Union européenne 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets [12]. Plusieurs fois reprise, elle constitue le socle à partir duquel va s'intégrer la politique européenne de développement durable, de fait :

les principes sont posés 
invoquant la poursuite de l'un des objectifs de la Communauté qui est la protection du milieu et l'amélioration de la qualité de la vie, il est d'emblée spécifié que : toute réglementation en matière d'élimination des déchets doit avoir comme objectif essentiel la protection de la santé de l'homme et de l'environnement contre les effets préjudiciables causés par le ramassage, le transport, le traitement, le stockage et le dépôt des déchets.
Des orientations sont prises 
favoriser la récupération des déchets et l'utilisation des matériaux de récupération afin de préserver les ressources naturelles c'est-à-dire, la valorisation, "supportée conformément au principe dit du « pollueur-payeur ».
Le cadre est dessiné 
la directive entend par déchet toute substance ou tout objet dont le détenteur se défait ou a l'obligation de se défaire en vertu des dispositions nationales en vigueur.

Elle exclut d'ores et déjà :

  1. les déchets radioactifs;
  2. les déchets résultant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales, ainsi que de l'exploitation des carrières;
  3. les cadavres d'animaux et les déchets agricoles suivants : matières fécales et autres substances utilisées dans le cadre de l'exploitation agricole;
  4. les eaux usées, à l'exception des déchets à l'état liquide;
  5. les effluents gazeux émis dans l'atmosphère;
  6. les déchets soumis à des réglementations communautaires spécifiques.

La directive européenne 75/442/CEE est notamment suivie en 1978 de la directive 78/319/CEE du Conseil relative aux déchets toxiques et dangereux [18], en 1984 de la directive 84/631/CEE du Conseil, relative à la surveillance et au contrôle dans la Communauté des transferts transfrontaliers de déchets dangereux [19] et, en 1988, de la résolution du Conseil, concernant les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux vers les pays tiers [20].

En 1987, l’ Acte unique européen représente un tournant dans la politique environnementale de l’UE. Pour la première fois, celle-ci fait son apparition dans les Traités communautaires [21]. L'Acte (y) ajoute trois nouveaux articles (article130R, 130S et 130T du traité CE) qui permettent à la Communauté de préserver, protéger et améliorer la qualité de l'environnement, contribuer à la protection de la santé des personnes et assurer une utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles. Cependant, si le Conseil arrête les mesures concernant l'aménagement du territoire, l'affectation des sols(…)Il est précisé que la Communauté n'intervient en matière d'environnement que lorsque cette action peut mieux être réalisée au niveau communautaire qu'au niveau des États membres ( principe de subsidiarité), et il exclut nommément de ses compétences la gestion des déchets (…) ainsi que la gestion des ressources hydrauliques.

En 1992 le Traité sur l'Union européenne autrement dit traité de Maastricht confère à l'environnement le rang de « politique européenne. »

En 1999 le traité d’Amsterdam renforce la base juridique de la protection environnementale et inscrit parmi les missions de la Communauté le principe de développement durable défini 12 ans plus tôt dans le rapport Brundtland comme un mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs [22]. Les article130R, 130S et 130T du traité CE sont confirmés dans l'article 174 qui précise que la politique de l'Union est fondée sur les principes de précaution et d'action préventive, sur le principe de la correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement et sur le principe du pollueur-payeur [23].

Le sixième Programme Communautaire d'Action pour l'Environnement intitulé "Environnement 2010 : notre avenir, notre choix" couvre la période allant du 22 juillet 2002 au 21 juillet 2012. Il vise, entre autres, la réduction de la quantité finale des déchets, c'est-à-dire hors valorisation, de 20 % d'ici 2010 et de 50 % d'ici 2050 [24].

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