Copyright

Symbole ©.

Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique).

Bien que les deux corpus de lois tendent à se rejoindre sur la forme grâce à l'harmonisation internationale opérée par la convention de Berne [1], ils diffèrent notablement sur le fond [2]. Le copyright relève plus d’une logique économique et accorde un droit moral restreint, là où le droit d'auteur assure un droit moral fort en s'appuyant sur le lien entre l'auteur et son œuvre.

Histoire

Patent Act of 1790 (introduit dans la Constitution des États-Unis)

L'histoire du copyright tel que nous le connaissons commence aux États-Unis [3], [4] avec la préparation dans les années 1780 d'une clause mixant patente et copyright inscrite dans le droit aux États-Unis par le Patent Act of 1790 [5] (que d'autres nomment « Copyright Act of 1790 » [6])

« Le Congrès aura le pouvoir... Pour promouvoir le progrès des sciences et des Arts utiles, il assurera aux auteurs et inventeurs un droit exclusif vis-à-vis de leurs écrits et découvertes respectifs. »

Les origines de cette première loi américaine sur les brevets (10 avril 1790) semble pouvoir être trouvées dans une Résolution qui a provoqué un débat sur la constitutionnalité d'éventuelles autorisations d'importer des brevets de l'étranger (qui explique d'ailleurs pourquoi la Loi sur les brevets de 1790 ne prévoyait pas de brevets d'importation quand elle a finalement été adoptée [7].).

L'invention doit être très précisément décrite, de manière assez exacte pour « distinguer l'invention ou la découverte d'autres choses déjà connues et utilisées », mais également pour permettre à un ouvrier ou à d'autres personnes versées dans l'art de la fabrication du domaine, « de confectionner, construire, ou utiliser » cette invention afin que le public « puisse bénéficier de tous ses avantages après expiration de la durée du brevet »

Un Conseil des brevets s'est alors mis en place, dont les membres se faisaient appeler « Commissioners for the Promotion of Useful Arts » (Commissaires pour la promotion des arts utiles) ont reçu le pouvoir d'accorder ou refuser tout brevet après avoir décidé si l'invention ou la découverte était « sufficiently useful and important » (suffisamment utile et importante) pour mériter un brevet [8]. Les premiers membres du conseil incluaient Thomas Jefferson, Henry Knox, et Edmund Randolph (qui auraient donc pu parfois se trouver en situation de conflit d'intérêts)

L'obtention d'un brevet nécessitait alors l'acquittement d'une taxe globale d'environ quatre à cinq dollars (dix cents par cent mots de spécifications) [9].

La durée de chaque brevet était déterminée par le Conseil des brevets, mais ne pouvait en aucun cas dépasser quatorze années, au delà desquelles l'invention ou le texte pouvait être réutilisé par tous [9].

Ce droit sera ensuite régulièrement remanié, avec une tendance - à chaque réforme - à rallonger la durée de protection.

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