Charte des Nations unies

Charte des Nations unies
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Texte de la version originale de la Charte.
Type de traitéTraité
Adoption
Lieu d'adoptionSan Francisco (Drapeau des États-Unis États-Unis)
Entrée en vigueur
Signataires193 États membres (en 2015)
LanguesAnglais
Arabe
Espagnol
Français
Mandarin
Russe

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La Charte des Nations unies, parfois appelée Charte de San Francisco, est le traité qui définit les buts et les principes de l'Organisation des Nations unies ainsi que la composition, la mission et les pouvoirs de ses organes exécutifs (le Conseil de sécurité), délibératifs (l'Assemblée générale), judiciaires (la Cour internationale de justice) et administratifs (le Conseil économique et social, le Conseil de tutelle et le Secrétariat général). Elle a été adoptée à la fin de la conférence de San Francisco, le .

Histoire

Affiche de 1941 représentant les Nations unies luttant pour la liberté.

La Charte est le fruit d'un long processus, dont les prémices se trouvent dans les divers traités internationaux, notamment en matière de droit de la guerre, de droit maritime et des frontières et de droit international signés à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, actant l'échec de la Société des Nations créée en 1919. Elle fait suite à plusieurs traités et déclarations, plus ou moins formels, publiés entre 1941 et 1944 entre les Alliés de la Seconde Guerre mondiale :

La conférence de San Francisco, débutée le , réunit 850 délégués (plus environ 2 500 conseillers) de 51 États, répartis en 4 commissions et 12 comités techniques chargés de préparer le texte qui serait débattu, à la fin de la conférence, lors des assemblées plénières. Les deux principaux textes à la base de ces travaux sont ceux des conférences de Durnbarton Oaks et de Yalta.

Ces travaux débouchent sur un texte approuvé en séance plénière le 26 juin et signé par 50 des 51 Nations unies, le dernier membre, la Pologne, n'ayant pas à cette date de gouvernement constitué qui puisse ratifier le texte. Ce texte fut promulgué sous le nom de Charte des Nations unies. La ratification définitive eut lieu le (commémoré comme Journée des Nations unies), que suivit la création officielle de l'Organisation des Nations unies, le .

Sont ainsi définis les nouveaux principes d'organisation de la société internationale, les différentes institutions de l'ONU (Assemblée générale et Conseil de sécurité), les procédures à suivre en vue du « règlement pacifique des différends » ou « en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix, et d'acte d'agression ». La coopération économique et sociale n'est pas absente des actions prévues par la Charte.

L'un des principaux changements par rapport à la précédente Société des Nations (SDN) est l'adoption du principe du vote majoritaire avec un droit de veto accordé aux grandes puissances, membres permanents du Conseil de Sécurité.

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